Francine Gorse
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Gorse (Francine), épouse Laumont
adjointe administrative de 2e classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Brive-la-Gaillarde
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000019326007
(source JORF)
cessation de fonction
14 Août 2008
14/08/2008
De:
Gorse (Francine), épouse Laumond
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Brive-la-Gaillarde
Remplace:
Mme Loubatiere (Annie), épouse Domenech
Groupe:
Tribunal d'instance de Brive-la-Gaillarde
tribunal
tribunal_instance
=
"
Brive-la-Gaillarde
"
JORFTEXT000000404612
(source JORF)
nomination
08 Février 2001
08/02/2001
De:
Gorse (Francine), épouse Laumond
agente administrative de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Brive-la-Gaillarde
Remplace:
Mme Manojlovic
Groupe:
Tribunal de grande instance de Brive-la-Gaillarde
tribunal
tribunal_grande_instance
=
"
Brive-la-Gaillarde
"
suppleant
JORFTEXT000000401548
(source JORF)
nomination
27 Juillet 2000
27/07/2000